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Français>>Vie SocialeMise à jour 16.03.2011 08h59
La Chine lance une campagne contre la contrefaçon sur Internet

Fin 2010, la Chine comptait le plus grand nombre d'internautes au monde, 457 millions. L'essor d'Internet a promu le développement des marchands en ligne qui facilite le quotidien des Chinois. Cela s'est malheureusement accompagné d'infractions et de fraudes, qui menacent la croissance future de ce marché.

Selon les statistiques du Centre d'informations sur Internet de Chine, le nombre de Chinois faisant des achats en ligne est de 161 millions, soit une augmentation de 41,6% en un an. Le chiffre d'affaires du marché sur l'année était de 523,1 milliards de yuans. Le Centre de dénonciation des informations illicites et malsaines sur Internet a récemment publié un rapport, montrant que 391 111 dénonciations ont été recueillies l'an dernier, dont 23,8% pour des affaires de fraude.

Le site de vente en ligne Taobao, qui compte 370 millions d'abonnés, a dépensé une grande somme d'argent pour une campagne de lutte contre la contrefaçon, qui a mené à la saisie de 5,71 millions d'articles. Le bureau du représentant américain au Commerce (USTR) reconnaît les efforts fournis par Taobao contre les biens piratés, mais il considère que les résultats restent insatisfaisants.

Le 14 mars, Taobao a annoncé une action de défense des droits et intérêts des consommateurs, conjointement avec 89 marques internationales comme Louis Vuitton, Gucci, Apple et Swarovski. Le site a aussi organisé un groupe destiné à lutter contre la contrefaçon. « Après vérification, les vendeurs de produits de contrefaçon seront inscrits sur une liste noire et ils seront interdits d'activité sur Taobao de manière perpétuelle » souligne Qiao Beirui, responsable des relations publiques du site.

Les fraudes en ligne ont déjà attiré l'attention des hauts responsables chinois. Le Premier ministre Wen Jiabao a proposé dans son rapport annuel sur l'activité du gouvernement, qu'en 2011, il faudra « développer les services de type nouveau tels que l'e-business, l'achat en ligne et l'information géographique ». Il a souligné en « qu'il faut mettre en place des opérations spéciales pour lutter contre la violation des droits de propriété intellectuelle, la production et la vente d'articles de contrefaçon. »

En 2006, la Chine a élaboré des Règlements sur la protection des droits de transmission des informations sur Internet. En juillet 2010, l'action Swordfish a été lancée pour lutter contre les délits et le piratage. Récemment, la Cour populaire suprême, le Parquet populaire suprême et le ministère de la Sécurité publique ont conjointement publié l'Avis sur les lois relatives au traitement des affaires pénales de violation des droits de propriété intellectuelle.

Le 15 mars est la Journée de la protection des droits et intérêts des consommateurs en Chine. L'avocat Chen Baolong explique que si l'on veut éliminer la vente en ligne des produits de contrefaçon, la clé est le renforcement des contrôles. Du point de vue juridique, la vente de biens piratés en ligne est un contrat commercial, et cela constitue une escroquerie.

La plupart des experts juridiques interviewés pensent qu'actuellement, la définition et la fixation des actions de vente en ligne des produits de contrefaçon de Chine dans la législation des lois et l'explication judiciaire ont besoin d'amélioration et de recherche. Parallèlement, il faut accélérer la législation relative au e-business.

Source: China.org.cn

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