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Français>>CultureMise à jour 20.04.2012 09h19
Internet, tueur en série du droit d'auteur

L'année dernière, plus de 60% des cas de propriété intellectuelle qui se sont retrouvés devant les tribunaux de Beijing étaient des infractions de droit d'auteur qui ont principalement eu lieu sur Internet, a déclaré un juge de la cour populaire intermédiaire.

Les Tribunaux de la ville ont entendu en 2011, 9,653 cas de propriété intellectuelle, 6105 sont liés à des infractions de droit d'auteur, a décaré au China Daily Jiang Ying, juge de la Cour populaire intermédiaire n ° 1 de Beijing.

Les droits de propriété intellectuelle sont composés de droit d'auteur, des brevets et marques, "Mais les différends au sujet de ces deux derniers ne sont pas très courants en Chine jusqu'à présent, car ils sont trop professionnels et ont besoin d'un environnement plus commercial et développé", a-t-elle fait remarquée.

Au cours des cinq dernières années, 40,866 litiges de propriété intellectuelle ont été jugés dans la ville et 20653 infractions de droit d'auteur, selon la Cour populaire supérieur de Beijing.

Pendant ce temps, environ 80 % des affaires de droit d'auteur sont liées à l'Internet, a souligné Jiang.

En 2009, Microsoft Corp à Beijing a poursuivi Sichuang Weilai technologie, affirmant que ce dernier a enfreint les droit d'auteur des logiciels Microsoft Windows XP et Office 2003.

Jiang a été chargé de l'affaire. Elle a constaté que la société de technologie a installé le logiciel dans les ordinateurs des acheteurs sans l'autorisation de Microsoft.

"Si la violation par l'entreprise de technologie continuait et que les ordinateurs installés rentrent sur marché, le leader du logiciel pourrait subir des pertes économiques», a-t-elle reconnue.

Compte tenu des risques potentiels, Jiang a décidé de faire cesser la violation, en confisquant les ordinateurs vendus par Sichuang Weilai technologie. De cette façon, le logiciel de Microsoft a reçu la meilleure protection de droit d'auteur, qui a également amélioré la réputation de l'industrie chinoise de la propriété intellectuelle juridique.

"Les Violations de copyright se produisent partout. Un livre, une chanson, un film ou même une partie d'un message qui peut devenir une cible. Mais peu importe l'infraction, le droit d'auteur est tout aussi important," a-t-elle ajouté.

Internet est devenu le plus grand "tueur" quant à la protection du droit d'auteur, a declaré Bei Zhicheng, un dirigeant de l'Union de protection des droits, une organisation créée en Juillet pour protéger les écrivains chinois et les droits d'auteur des écrivains en ligne.

En Septembre, neuf écrivains chinois, notamment Han Han et Li Chengpeng, ont poursuivi Apple dans un tribunal intermédiaire de Beijing pour violation de droits d'auteur et ont exigé 12 millions de yuans (1,9 millions de dollars) en compensation.

Le tribunal a accepté l'affaires au début de l'année et est toujours en cours.

" La vitesse de téléchargement illégaux des livres électroniques est rapide et les montants sont énormes, cela porte donc préjudice aux écrivains," a expliqué Bei.

Pour Bei, Ce qui est pire, ce sont les dépenses pour garder le droit d'auteur qui sont beaucoup plus élevées que les règlements que les victimes reçoivent, selon la réglementation en vigueur. "Alors que l'affaire coûte aussi du temps et de l'énergie aux résidents ".

Yu Guofu, un avocat spécialisé dans les affaires de droit d'auteur du bureau d'avocats Shengfeng, a déclaré qu'une plus grande sensibilisation des lois sur le copyright est important pour le grand public, les innovateurs et les entreprises concernées.

Pour l'avocat : "Maintenant, tout le monde peut être un média. Les blogs, micoblogs et mots en ligne peuvent devenir des œuvres à travers l'Internet".

"Dans ces circonstances, les gens devraient être conscients de leurs comportements en ligne, parce que leurs droits d'auteur peuvent être violés par d'autres internautes et ils peuvent aussi être des contrevenants à tout moment," a-t-il ajouté.

Source: le Quotidien du Peuple en ligne

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