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Mise à jour 28.11.2008 08h47
La Chine renforce la lutte contre les publications illégales et la violation de la propriété intellectuelle

Les départements culturels et judiciaires de Chine ont confisqué plus de 16 millions d'exemplaires de publications illégales et enquêté sur environ 2 400 infractions à la propriété intellectuelle durant le 3ème trimestre 2008, a annoncé jeudi le ministère chinois de la Culture dans un communiqué.

De juillet à septembre, la Chine a lancé une campagne pour assainir son marché culturel ce qui a permis de saisir 12,41 millions de produits audio-visuels et 3,88 millions de livres, journaux et magazines illégaux, précise le communiqué.

Les publications illégales, en Chine, sont souvent celles liées à des contenus qui enfreignent la Loi et l'éthique, tels que la pornographie, ou à des pratiques de publication illégales, comme la publication d'un livre avant son approbation officielle.

Le montant des amendes imposées aux entreprises pour publication illégale a atteint 53,62 millions de yuans (7,8 millions de dollars) et 1,33 million de yuans de bénéfice illégal a été confisqué dans les entreprises condamnées.

Parallèlement, les départements culturels et judiciaires ont enquêté sur 2 386 cas d'infractions à la propriété intellectuelle. Ils ont invalidé des brevets d'exploitation dans 413 entreprises et ordonné la suspension des opérations commerciales de 1 780 autres, ajoute le communiqué.

Source: xinhua



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